Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DES ROCHES
SOCIETE REMOISE DES VINS (SARL)

Numéro de dépôt :
1698390
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2001

Présentation de la marque MARQUIS DES ROCHES

Déposée le 9 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DES ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS domicilié(e) Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT - France.

La marque MARQUIS DES ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DES ROCHES est expirée depuis le 9 octobre 2001.

SOCIETE REMOISE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MUSCATY , L'ORIENTAL , COMTE DE CLOMORAY , ROYAL MUSCAT , ROYAL MUSCAT , SO RE VI , PRINCE DE CLAIRVEL , VIEUX MOUSTIER , RE VI


SOCIETE REMOISE DES VINS (SARL) - Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)